Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBtns
TDA INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3748264
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
WEBtns de TDA INTERNATIONAL

Présentation de la marque WEBtns

Déposée le 22 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBtns » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDA INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 136 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDA INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France.

La marque WEBtns a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBtns est expirée depuis le 22 juin 2020.

TDA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PREVexpert , TDA L AGITATEUR DE NET SOLUTIONS , WEBratios , WEBrem , net solutions , WEBengage Evaluation des IFC et médailles du travail , SOCIALexpert


TDA INTERNATIONAL, SARL - Parc Scientifique Tony Garnier 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France - SIREN 342136041


TDA INTERNATIONAL - Parc Scientifique Tony Garnier 6 espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.